Conseil Municipal du Jeudi 2 juillet 2020

Résumé du Conseil Municipal

Ordre du jour :

  1. Désignation du secrétaire de séance
  2. Approbation des procès-verbaux des conseils du 23/05/2020 et du 05/06/2020
  3. Compte de gestion de l’année 2019
  4. Compte administratif de l’année 2019
  5. Etat des cessions et des acquisitions de l’année 2019
  6. Affectation du résultat 2019
  7. Taux d’imposition des taxes directes locales pour 2020
  8. Budget primitif 2020
  9. Subvention au CCAS
  10. Subvention aux associations
  11. Acquisition d’un terrain cadastré AA 70 et AA 71
  12. Acquisition d’une propriété cadastrée AB 48
  13. Tarification de l’occupation du domaine public
  14. Mise en place de sanctions pour la non remise en état du domaine public après travaux
  15. Modification du règlement d’utilisation de la salle des fêtes Fernand Halphen
  16. Désignation des délégués pour le conseil d’administration et pour la commission permanente du Collège du Servois
  17. Nomination du correspondant défense
  18. Commission communale des impôts directs (CCID)
  19. Adhésion à la centrale d’achat Cap’Oise Hauts-de-France
  20. Désignation d’un représentant auprès de Cap’Oise Hauts-de-France
  21. Vente de matériel informatique
  22. Modification d’une clause contractuelle des baux de la Maison Médicale
  23. Délibération portant sur la création de postes d’agents contractuels sur des emplois non permanents
  24. Création et suppression d’emplois suite à des avancements de grades
  25. Création d’une prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire déclaré en application de l’article 4 de la loi n°2020-290 du 23 mars 2020 d’urgence pour faire face à l’épidémie de covid-19
  26. CCAC – Achat groupé de masques chirurgicaux dans le cadre de la pandémie de covid-19 – convention de mandat
  27. Remboursement de frais
  28. Questions diverses