Conseil Municipal du Jeudi 21 avril 2016
Résumé du Conseil Municipal
- Vote la participation des familles aux services communaux de l’été 2016.
- Autorise le recrutement d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité.
- Autorise le recrutement d’agents contractuels de remplacement.
- Crée deux emplois aidés d’animation.
- Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement de développement durable (PADD) dans le cadre de l’établissement du plan local d’urbanisme (PLU)
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Mercredi 8 juin 2016
Adopte l’avis sur la revalorisation de l’indemnité représentative de logement des instituteurs. Donne un avis défavorable à la demande d’autorisation…
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Mardi 3 mars 2020
Ordre du jour : Désignation du secrétaire de séance Approbation des procès verbaux des conseils municipaux des 5 juin, 9…
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Mardi 10 juin 2014
Jurés d’assises Le tirage au sort des jurés susceptibles de constituer le jury d’assises se fait sur la liste électorale.…
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Vendredi 5 juin 2015
Le conseil municipal : • Tire au sort les jurés susceptibles de figurer sur la liste définitive des jurés de…
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Mercredi 25 mars 2015
1/ Urbanisme a/ Réalisation d’un cahier de recommandations architecturales par les Services du P.N.R. Oise Pays de France, en étroite…
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Lundi 14 avril 2014
Élection des délégués aux syndicats intercommunaux et commissions municipales ADICO (Association pour le Développement Informa-tique des Collectivités de l’Oise) •…
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Jeudi 7 décembre 2017
Ordre du jour : Désignation du secrétaire de séance Approbation du procès-verbal du 30/06/2017 CCAC : transfert de la compétence…
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Vendredi 4 avril 2014
Élection du maire Seul candidat, M. Daniel Dray est élu maire par 17 voix sur 23, au premier tour de…
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Jeudi 6 avril 2017
approuve la demande de subvention auprès du conseil départemental pour l’aménagement du parking de la Place Dauphine approuve la demande…
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Lundi 29 septembre 2014
Monsieur le Maire procède à l’ouverture de la séance après avoir fait observer une minute de silence, en mémoire de…
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Jeudi 15 décembre 2016
Fixe la redevance d’occupation du domaine public des commerçants ambulants qui stationnent temporairement sur le domaine public : poulets rôtis…
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Mardi 26 septembre 2017
Ordre du jour : Désignation du secrétaire de séance Approbation des procès-verbaux des 06/04/2017 et 23/05/2017 Acquisition d’une partie d’une…
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Mardi 23 mai 2017
Le conseil municipal : attribue au CCAS (Centre Commun d’Action Sociale) une subvention de 4 000€ pour l’année 2017 attribue…
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Lundi 30 juin 2014
1/ Restauration de l’église – Travaux complémentaires – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché public à…
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Vendredi 10 avril 2015
Le conseil municipal : Vote le budget eau potable (compte administratif 2014, affectation du résultat, compte de gestion, budget prévisionnel…
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Vendredi 5 décembre 2014
Le conseil municipal : Adopte l’adhésion au Tipi (titres payables sur internet), pour le paiement des factures de cantine, périscolaire…
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Mercredi 18 novembre 2015
Le conseil municipal : Fixe le taux de l’indemnité allouée au comptable public à 100%. Prolonge le marché gourmand place…
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Mardi 22 septembre 2015
• Autorise la création du marché gourmand pour les jeudis 24 septembre et 22 octobre 2015 et fixe le droit…
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Vendredi 30 septembre 2016
Instaure la Redevance d’Occupation du Domaine Public provisoire RODP (électricité). Transfère la compétence eau potable au Syndicat Intercommunal d’Exploitation des…
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Mercredi 1er février 2017
Ordre du jour : Désignation du secrétaire de séance Approbation du compte rendu du conseil du 15/12/2016 Liste des marchés…
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Vendredi 30 juin 2017
Le conseil municipal : est informé du changement des statuts de la communauté de communes de l’aire cantilienne, de ses…