Conseil Municipal du Jeudi 4 février 2021

Résumé du Conseil Municipal

Ordre du jour :

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu de la séance du 6 novembre 2020
  • Compte rendu des décisions du Maire – Information du conseil municipal
  • Intercommunalité – Avis sur le projet de charte de gouvernance proposée par la Communauté de Communes de l’Aire Cantilienne
  • Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) – Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable
  • Patrimoine communal – Renouvellement des conventions d’occupation des locaux municipaux avec les associations ou utilisateurs
  • Patrimoine municipal- Déclassement de l’ancienne mairie et du local associatif du domaine public municipal préalable à leur vente
  • Finances – Demandes de subvention 2021 au conseil départemental 
  • Travaux de restauration de l’église – Avenant avec la société DE PIERRE attributaire du lot 1 « Echafaudage-empierrement »
  • Service aux usagers – Renouvellement de la convention avec le barreau de Senlis pour la tenue de permanences juridiques en mairie
  • Ressources humaines- Modification du tableau des effectifs 2021
  • Ressources humaines – cofinancement de session de formation au Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur (BAFA)
  • SICTEUB- demande d’avis sur la modification de statuts portant sur l’extension de périmètre à la commune de Belloy en France pour la compétence « Assainissement non collectif »