Conseil Municipal du Vendredi 05 juin 2020

Résumé du Conseil Municipal

Ordre du jour :

  1. Désignation du secrétaire de séance
  2. Délégations d’attributions du Conseil Municipal au Maire
  3. Fixation du montant des indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués
  4. Formation des commissions
  5. Constitution de la Commission d’appels d’offres (CAO)
  6. Constitution de la Commission de délégation de service public
  7. Fixation du nombre d’administrateurs du conseil d’administration du centre communal d’action sociale (CCAS)
  8. Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d’administration du centre communal d’action sociale (CCAS)
  9. Commission communale des impôts directs
  10. Désignation d’un représentant du conseil municipal pour la commission de contrôle des listes électorales
  11. Désignation des délégués représentant la commune au sein de l’Association pour le Développement et l’Innovation numérique des Collectivités (ADICO)
  12. Désignation des délégués représentant la commune au sein du Syndicat Intercommunal pour l’étude et la Réalisation d’un parc de stationnement à la gare de Survilliers-Fosses (PIR)
  13. Désignation des délégués représentant la commune au sein du Parc Naturel Régional Oise Pays de France (PNR)
  14. Désignation des délégués représentant la commune au sein du Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60)
  15. Désignation des délégués représentant la commune au sein du Syndicat Intercommunal pour la Construction et la Gestion des Parkings d’Orry-la-Ville (SICGPOV)
  16. Désignation des délégués représentant la commune au sein du Syndicat Intercommunal pour la Collecte et le Traitement des Eaux Usées des Bassins de la Thève et de l’Ysieux (SICTEUB)
  17. Désignation des délégués représentant la commune au sein du Syndicat Intercommunal à l’Exploitation des Champs Captants d’Asnières-sur-Oise (Communes du Val d’Oise) entre les communes de La Chapelle-en-Serval, Orry-la-Ville, Pontarmé et Thiers-sur-Thève (SIECCAO)
  18. Désignation des délégués représentant la commune au sein du Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple entre les communes de La Chapelle-en-Serval, Mortefontaine, Orry-la-Ville et Pontarmé (SIVOM
  19. Réactualisation du règlement intérieur du service enfance
  20. Fixation des tarifs pour les prestations du service enfance
  21. Versement d’un acompte pour un séjour été à la base de Pont d’Ouilly
  22. Création d’un poste d’adjoint administratif à temps complet (35 heures)
  23. Fixation de l’indemnité de chaussures et de petit équipement pour les agents
  24. ADDITIF : Adhésion à la centrale d’achat Cap’Oise Hauts-de-France
  25. ADDITIF : Fournitures scolaires, subventions pour les coopératives scolaires
  26. Questions diverses