Ordre du jour – conseil municipal du 17 décembre 2020

Par 11 décembre 2020Non classé
Le conseil municipal se réunira ce jeudi 17 décembre à 20 heures à la salle Fernand Halphen pour délibérer sur les affaires communales.
En application du décret du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire, aucun public, en dehors des journalistes dans le cadre de leur activité professionnelle, ne sera admis dans la salle compte tenu du confinement de la population.
La séance sera filmée et retransmise en direct sur notre page Facebook.

Ordre du jour :

☞ Désignation du secrétaire de séance
☞ Compte rendu des décisions du Maire en vertu des délégations du Conseil Municipal
☞ Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal – article 7 – composition des Commissions consultatives permanentes
☞ Administration générale – Élection ou désignation des membres dans les commissions consultatives permanentes
☞ Finances – Remboursement de frais engagés (macaron colis de noël)
☞ Finances – Autorisation d’ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget 2021
☞ Enfance/Jeunesse – Marché de restauration collective – avenant n°2 au contrat avec la société CONVIVIO – prolongation du délai d’exécution de la mission
☞ Enfance/Jeunesse – Création d’un conseil municipal des jeunes avec la municipalité d’Orry-la-Ville
☞ Enfance/Jeunesse – Subvention au collège du Servois – Formation aux premiers secours des classes de 3ème
☞ Patrimoine communal – Maison Médicale – Mise en place d’une minoration des loyers à compter du 1er janvier 2021 pour les installations nouvelles de praticiens
☞ Patrimoine communal – Maison Médicale – barème d’intervention technique dans les parties privatives des locaux
☞ Patrimoine communal – Maison Médicale – Mise en location d’un nouveau bureau de consultation
☞ Patrimoine – Travaux de restauration de l’Église – Demandes de subventions 2021
☞ Demande d’exonération de droit de terrasse pour l’Auberge du Simbad
☞ Effacement de dette d’un redevable de la cantine scolaire
☞ Questions diverses

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